Le coordonnateur SPS est un professionnel chargé de prévenir les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs sur les chantiers de construction. Il intervient à toutes les étapes du projet, de la conception à la réalisation, pour s’assurer que les mesures de sécurité sont respectées.

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Un coordonnateur SPS est obligatoire pour toutes les opérations de bâtiment ou de génie civil qui impliquent :

• Deux entreprises ou plus (y compris les sous-traitants),
• Une coactivité (simultanée ou successive) entre différents corps de métier,
• Des travaux importants présentant des risques dits « particuliers ».

1° Travaux présentant des risques particulièrement aggravés, par la nature de l’activité ou des procédés mis en œuvre ou par l’environnement du poste de travail ou de l’ouvrage exposant les travailleurs :

• À des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au sens de l’article 5 du décret du 8 janvier 1965 susvisé.
• À un risque d’ensevelissement ou d’enlisement.

2° Travaux exposant les travailleurs à des substances chimiques ou à des agents biologiques nécessitant une surveillance médicale au sens de l’article R. 241-50, ou de l’article 32 du décret du 11 mai 1982 susvisé, ainsi que des articles R. 231-56-11-1 et R. 231-65-1.

3° Travaux de retrait ou de confinement de l’amiante friable, au sens du décret du 7 février 1996 susvisé.

4° Travaux exposant à des radiations ionisantes en zone contrôlée ou surveillée en application de l’article 23 du décret du 2 octobre 1986 ou de l’article 15 du décret du 28 avril 1975 susvisé.

5° Travaux exposant les travailleurs au contact de pièces nues sous tension supérieure à la très basse tension (TBT) et travaux à proximité des lignes électriques de HTB aériennes ou enterrées.

6° Travaux exposant les travailleurs à un risque de noyade.

7° Travaux de puits, de terrassements souterrains, de tunnels, de reprise en sous-œuvre.

8° Travaux en plongée appareillée.

9° Travaux en milieu hyperbare.

10° Travaux de démolition, de déconstruction, de réhabilitation, impliquant les structures porteuses d’un ouvrage ou d’une partie d’ouvrage d’un volume initial hors œuvre supérieur à 200 mètres cubes.

11° Travaux comportant l’usage d’explosifs.

12° Travaux de montage ou de démontage d’éléments préfabriqués lourds, au sens de l’article 170 du décret du 8 janvier 1965 susvisé.

13° Travaux comportant le recours à des appareils de levage d’une capacité supérieure à 60 t/m, tels que grues mobiles ou grues à tour.

Rôle du CSPS en phase conception

Le rôle du coordonnateur SPS, en phase de conception, est de veiller à l’intégration des principes généraux de prévention dans les choix architecturaux, techniques et organisationnels afin de :

• Définir les mesures de prévention pour les interventions simultanées ou successives afin de prévenir les risques liés à la coactivité ;
• Définir la mise en commun des moyens ;
• Faciliter les interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Rôle du CSPS en phase réalisation

En phase de réalisation, le coordonnateur SPS s’assure de la mise en application des mesures définies dans ses documents.
Pour aller plus loin sur le sujet, consultez le focus consacré au rôle du coordonnateur SPS dans la prévention des risques.

Le maître d’ouvrage, ou donneur d’ordre, est une personne physique ou morale pour laquelle un projet est mis en œuvre et réalisé. Il s’agit plus communément du client.
Au titre de la prévention des risques professionnels, il veille à intégrer au plus tôt les mesures de prévention dans l’opération de construction et fixe les ambitions de son projet en matière de prévention.

Le registre journal est ouvert dès la signature du marché ou du contrat de mission pour toutes les opérations nécessitant la désignation d’un CSPS.
Il est mis à disposition de tous les acteurs de la construction et accessible à tous les intervenants de l’opération.
Il est destiné à tracer les différentes actions ou informations relatives au déroulement de la coordination SPS.

Il constitue :

• Un moyen de dialogue entre le coordonnateur et les intervenants ;
• Un espace où les observations et remarques peuvent être consignées avec possibilité de réponse (le registre est contradictoire) ;
• Une référence pour tous les participants.

En pratique, il contient :

• Les coordonnées des intervenants (nom, adresse, date d’intervention prévue et effective) ;
• Les observations ou notifications adressées aux différents intervenants et leurs réponses ;
• La transmission des documents obligatoires.

Il est chronologique et numéroté. En cas d’accident sur le chantier, il constitue une pièce à charge ou à décharge.

• Le PGC est obligatoire pour tout chantier.
• Il définit les mesures destinées à prévenir les risques liés aux interactions (coactivité successive ou simultanée) sur le chantier ainsi que ceux découlant des interférences avec l’environnement proche.
• En pratique, il est rédigé par le CSPS dès la phase de conception en concertation avec le maître d’œuvre, sur la base des informations du chantier.
• Il est complété en phase de réalisation pour prendre en compte l’harmonisation des PPSPS.
• Le PGC est une pièce contractuelle du marché et doit être conservé pendant 5 ans après la réception des travaux par le maître d’ouvrage.

Les niveaux de coordination SPS sont définis selon le volume de travail en hommes-jours :

Niveau 3 : Moins de 500 hommes-jours

• Chantiers de petite taille ou de courte durée.
• Interventions limitées en effectif et en complexité.
• Faible coactivité ou interventions mono-entreprise.

Niveau 2 : Entre 500 et 5 000 hommes-jours

• Chantiers de taille moyenne.
• Coactivité modérée entre plusieurs entreprises.
• Risques plus complexes nécessitant une bonne coordination.

Niveau 1 : Plus de 5 000 hommes-jours

• Chantiers de grande envergure avec forte complexité.
• Coactivité importante entre de nombreuses entreprises.
• Risques élevés nécessitant une coordination stricte.

Difficultés majeures :

• Gestion des risques en site occupé et en sites publics,
• Circulation routière et chantier,
• Réseaux existants,
• Harmonisation des moyens en coactivité,
• Exiguïté des zones d’intervention (stockage, livraison, installations de chantier),
• Maintien des accès aux riverains, commerces et entreprises,
• Gestion environnementale (pollution accidentelle).

Risques prévisionnels :

• Circulation routière et piétonne,
• Chute de hauteur, chute de plain-pied,
• Électrisation / électrocution, brûlure,
• Troubles musculo-squelettiques (TMS), bruit,
• Heurt / écrasement, chute de charge,
• Risque chimique, risque amiante,
• Levage, renversement / basculement.

Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO) est un document rédigé par le coordonnateur SPS. Il contient toutes les informations utiles pour les interventions futures sur l’ouvrage, notamment en matière de sécurité.

Le coordonnateur SPS doit avoir :

• Une certification spécifique (niveau 1, 2 ou 3),
• Une formation en gestion des risques et en prévention,
• Une expérience pratique dans le secteur de la construction.
  Une actualisation de la formation tous les 5 ans est obligatoire.

Chez RV Coordination, nous avons en plus différentes certifications :

• SECUFER
• AIPR
• SS4 Amiante
• Secouriste

Le coordonnateur SPS effectue des visites de chantier, participe à des réunions et transmet des consignes écrites et orales pour s’assurer que le chantier se déroule en toute sécurité.
Chez RV Coordination, nous avons à cœur d’apporter une présence terrain régulière.

Le coordonnateur SPS peut :

• Signaler les manquements au maître d’ouvrage,
• Proposer des mesures correctives,
• Interrompre le chantier en cas de danger imminent (avec l’accord du maître d’ouvrage).